Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANCACIEL
INF.OR Conseil (SARL FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1608278
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1998

Présentation de la marque BANCACIEL

Déposée le 18 novembre 1988 par INF.OR Conseil (SARL FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANCACIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INF.OR Conseil (SARL FranÇaise), domicilié(e) 33 rue Cartault, 92800 PUTEAUX - France.

La marque BANCACIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANCACIEL est expirée depuis le 18 novembre 1998.

INF.OR Conseil (SARL FranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAVOX , TELOCIEL


INF.OR Conseil (SARL FranÇaise) - 33 rue Cartault, 92800 PUTEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 15 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244255 - Publication au BOPI 1997-10-15

Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244254 - Publication au BOPI 1997-10-15

Inscription le 15 octobre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°244253 - Publication au BOPI 1997-10-15

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